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Liste des nouvelles méthodes certifiées par le Label Bas-Carbone

Dernière mise à jour : 24 sept.


Mis à jour le 24 septembre 2024



Le Label Bas Carbone, opérationnel depuis 2018 et seul outil français de compensation carbone volontaire, se développe à pas de géant. Il permet de certifier des projets qui séquestrent ou évitent des émissions carbone. Ces projets doivent être additionnels pour être labellisés, c’est pour cela qu’une comptabilisation et une vérification rigoureuse doivent être effectuées pour certifier ces Tonnes équivalent CO2.

Pour la certification d’un projet, une méthode de calcul approuvée par le Ministère de la Transition Écologique et Solidaire existe. Ces méthodes sont publiées au Journal Officiel et par arrêté.


Dans une optique de certification de nouveaux projets, aujourd’hui au nombre de 120, le Ministère évalue et valide constamment de nouvelles méthodes de calcul afin d’ouvrir de nouveaux gisements de réduction d’émissions. Ces méthodes sont réparties par secteur : le forestier, le bâtiment, l'agricole, les espaces naturels… et portées par les acteurs majeurs de ces filières sous forme de groupes de travail.

15 méthodes sont aujourd’hui éligibles, une vingtaine supplémentaires sont à venir… Une aubaine pour certains acteurs vertueux qui étaient “les oubliés” du dispositif.


Ces nouvelles méthodes représentent une opportunité pour les collectivités et les villes. Malgré un grand potentiel de séquestration carbone, elles avaient seulement la possibilité de labelliser des projets liés à la foresterie ou à l’élevage. D’origine aux abonnés absents, elles ont maintenant la possibilité de voir d’autres typologies de projets certifiés. Ce sera probablement le cas pour les changements de vecteurs énergétiques ou l’allégement des flottes de véhicules, l’implantation d’arbres dans les milieux urbains, voire l’introduction de Plans de Mobilité Entreprise. Ces projets urbains vont donc être de plus en plus nombreux, sur un fond d’accroissement des dynamiques climat territoriales partout en France.


Dans les secteurs de l’élevage et de l’agriculture. Pour le moment, seuls des projets liés à l’élevage bovin sont certifiables. C’est pourquoi de nouvelles méthodes déposées concernent d’autres espèces telles que la volaille et le porc. Ainsi, le Label Bas Carbone espère voir émerger une multitude de méthodes d’élevage durables incluant le maximum d’espèces animales. Il en est de même pour le domaine agricole, qui rentre dans la danse avec les méthodes Grandes Cultures, Méthanisation, ou encore Viticole.


Quant au secteur forestier, qui regroupe déjà la majorité des projets labellisés bas-carbone, plusieurs méthodes alternatives font surface, agrandissant le champ d’action des porteurs de projets. L’on constate, entre autres, un intérêt de plusieurs d’entre eux pour les projets de sylviculture à couvert continu, une méthode qui valorise des pratiques dans des forêts existantes et non plus seulement pour de nouveaux boisements ou reboisement comme c’est le cas avec les premières méthodes apparues.


Carbonapp, développeur de projets de contribution carbone, tient à jour la liste des méthodes existantes et à venir. Elle est répartie par secteur :




LE SECTEUR FORESTIER

Les méthodes existantes :

  • Méthode boisement : Plantation de forêt sur une parcelle n’ayant pas été boisée depuis au moins 10 ans. [Méthode] [Arrêté]

  • Reconstitution de peuplements forestiers dégradés : Reconstitution de plantations ayant été lourdement dégradées (incendies, tempêtes, dépérissement intense…) afin de donner un nouvel élan au peuplement. [Méthode] [Arrêté]

  • Conversion de taillis en futaie sur souches : Balivage, transformation de taillis (plusieurs pousses par souche) en futaie (une tige par souche, devenant robuste avec le temps), stockant davantage de carbone. [Méthode] [Arrêté]


Les méthodes notifiées en cours d’évaluation :




LE SECTEUR AGRICOLE

Les méthodes existantes :


Les méthodes notifiées en cours d’évaluation :




LE SECTEUR DES ESPACES NATURELS

Les méthodes existantes :


Les méthodes notifiées en cours d’évaluation :




AUTRES SECTEURS

Les méthodes existantes :


Les méthodes notifiées en cours d’évaluation :

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